Mentions légales

1- Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

- Le présent site web est édité par :
     Le Livre à Metz,  dont le siège est situé :
      1 rue du roi Albert - 57070 METZ
      Adresse de courrier électronique : contact (arobase) lelivreametz (point) com
      Tél. : 03 87 20 05 0503 87 20 05 05

- Le directeur de la publication du site web www.lelivreametz.com, ci-dessous désigné par "LLAM" est Aline Brunwasser en qualité de présidente de l'Association Le Livre à Metz.

- Le prestataire ayant assuré la conception et le développement du site est Kévin Petrement / Kigen Studio - www.kigen-studio.fr
- Le design et l'intégration ont été réalisés par Philippe Guetault - http://www.philippeguetault.fr/

- Le logo est le fruit du travail du service communication de la Ville de Metz

- Le prestataire assurant l'hébergement est :
      1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
     

2- Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet de LLAM reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet de LLAM reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

LLAM met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et à jour mais ne saurait être mise en responsabilité pour une absence des auteurs, ouvrages ou évènements présentés. Les informations fournies par LLAM sur son site le sont à titre gratuit et indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'un contact direct par téléphone pour s'assurer de l'actualité et la complétude des informations présentées, dans l'éventualité où sa participation à l'évènement est exclusivement conditionnée par celle d'un auteur où la tenue d'une manifestation.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3- Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web de LLAM ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires de contact présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à LLAM, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de LLAM par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

   Le Livre à Metz - 1 rue du roi Albert - 57070 Metz

4- Propriété intellectuelle

La structure générale, la charte graphique ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de LLAM ou des ayant-droits qui ont autorisé la publication de ces éléments dans le cadre de la promotion de leurs travaux par le festival.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de LLAM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web.

Les marques de LLAM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site de LLAM est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Metz.